par Nicolas Castel
mis en ligne le 5 décembre 2023
Le vendredi 10 février 2023 en fin de matinée, l’Assemblée nationale adopte à une courte majorité de neuf voix l’article 1er d’un projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale (PLFRSS). Dans la soirée du samedi 4 mars, le Sénat fait de même. Quel est le contenu de ce premier article, cœur de la récente réforme des retraites qui a suscité contre elle un mouvement social déjà historique ?
Il concerne le personnel recruté à partir du 1er septembre 2023 dans les industries électriques et gazières (IEG), à la Banque de France, à la Régie autonome des transports parisiens (RATP) et chez les clercs de notaire[1]. Désormais[2], ces salariés ne pourront plus disposer de la pension de retraite et, pour les trois premiers cas, du statut auquel ils pouvaient prétendre – toutefois, ces derniers bénéficient encore de quelques dispositifs spécifiques comme ceux relatifs à l’invalidité. Pourquoi supprimer ces quatre régimes et ces trois statuts, comme cela en passant, à l’occasion d’un PLFRSS[3] adopté par « 49-3 » ?[4] Est-ce, comme le proclament les rédacteurs du projet de loi dans l’exposé des motifs de l’article susmentionné, parce que « l’existence de ces régimes spéciaux de retraite n’apparait plus justifiée au regard des principes d’équité et d’universalité au cœur de notre modèle social » ? Ce genre de formulation creuse n’expliquant rien, la réponse est ailleurs[5].
Dans la mesure où les pensions dont il est question ne représentent qu’un peu plus de 2 % des prestations « vieillesse-survie » servies chaque année et que ces régimes – sauf pour la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN) – participent depuis plusieurs décennies aux transferts monétaires en direction d’autres régimes[6], l’enjeu n’est pas d’abord financier, il est idéologique et réactionnaire.
À petits pas, M. Macron poursuit la démolition des statuts des salariés publics qu’il avait déjà méditée à la fin des années 2000 comme en témoigne un rapport réalisé pour la Présidence Sarkozy[7]. Et c’est peu dire que Mme Élisabeth Borne et M. Olivier Dussopt ont apporté une contribution non négligeable à cette entreprise : pour la première – alors ministre chargée des Transports –, en actant l’arrêt du recrutement au statut des agents de la SNCF à compter du 1er janvier 2020 ; pour le second – alors secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics, M. Gérald Darmanin –, en élargissant le recours aux contractuels et le recrutement en CDI dans la fonction publique via une loi paraphée au fort de Brégançon le 6 août 2019.
Si aujourd’hui, le statut et la pension des agents de la RATP, de la Banque de France et des IEG – auxquels on peut ajouter la pension des clercs et employés de notaires – sont supprimés, c’est que demain, ce sera au tour des fonctionnaires des trois fonctions publiques. Pourquoi un tel acharnement ? Le projet macronien peut être replacé dans une tendance longue initiée dès le plan Pinay-Rueff de 1958 mais qui s’affirme plus nettement à partir de ce que l’on nomme communément le « tournant de la rigueur » au début des années 1980 : c’est la victoire idéologique des tenants d’une compétitivité-coût contre un mouvement civilisationnel-salarial de maîtrise collective du travail, d’innovations industrielles et sociales des travailleurs et d’accès au temps libre[8]. À coup de désinflation compétitive, de modération salariale et de restructurations, la classe politique au pouvoir – quelles que soient les étiquettes qu’elle se donne – est résolue à affaiblir tout ce qu’il y a de progressiste dans les institutions salariales (i. e. tout ou partie du droit du travail, des protections sociales, des conventions collectives, des fonctions et services publics), tout en ruinant les bases industrielles de la France. Affaiblir en somme tout ce qui entrave le déploiement d’un marché du travail « autorégulé »[9], autrement dit authentiquement dérégulé, et ce, pour remettre l’aristocratie financière sur son trône[10]. L’actuelle contre-réforme des retraites qui revient trois ans après la précédente – heureusement avortée – et trente-six ans après son point de départ en 1987 (cf. infra), s’inscrit dans ce mouvement de fond.
Pour cette classe, la stratégie est toujours la même, le refrain contre-réformateur n’ayant pas bougé d’un iota : après avoir décidé, via leurs politiques économiques, de mettre ponctuellement le système « en déficit » – en prenant soin de naturaliser la chose comme un fatum démographique et économique[11] –, elle déclare le « sauvegarder », quand elle n’a pas l’indécence de dire qu’elle l’« améliore ». L’augmentation des ressources ayant été proscrite, la régression des droits est alors telle qu’elle daigne – avec la complicité de certaines organisations syndicales – en limiter les effets pour une minorité d’individus, d’où les palabres au sujet : des carrières longues ; du cumul emploi-retraite ; de la pénibilité ; ou encore, de la garantie d’un niveau de minimum dit « contributif » jamais vraiment garanti[12]. Bref, tout un tas de mesures ayant vocation à ne concerner personne et surtout à faire diversion. Précisons toutefois, afin d’éviter toute lecture à contresens, que les droits à retraite depuis plus d’un siècle et demi ont toujours été agrémentés de modalités diverses et variées. Mais contrairement à ce qui se passe en la matière depuis la fin des années 1980, il s’agissait de compenser certaines situations dans un contexte d’amélioration générale du droit et non de limiter pour des catégories cibles les effets régressifs de réformes dispensables. Ces mesures pouvaient donc avoir quelque chose de progressiste alors que dans le contexte rappelé ici en abrégé, ce même type de mesures – qui monopolise le débat public – n’est en aucun cas source de justice, d’équité ou que sais-je encore.
Pour bien saisir l’enjeu de cette entreprise de démolition toujours en cours – parce que justement, telle Notre-Dame sous les flammes, l’édifice des retraites avec ses plus de 320 milliards d’euros de prestations annuelles et ses presque 18 millions de retraités, tient admirablement –, revenons au cœur du projet réformateur[13]. Ce rappel n’est peut-être pas inutile car si la chose était explicite dans le projet Delevoye-Philippe de 2019[14], elle apparaît moins clairement dans la réforme Borne-Dussopt de 2023. Bien sûr, nous retrouvons les recettes habituelles – cf. l’article 7 au sujet de l’âge légal – dont les effets négatifs sur les pensions, des femmes en particulier, ou en termes de hausse du chômage (et de situations hors droits) des plus de 55 ans qui devaient déjà être préretraités ou retraités, sont connus. Il en ira ainsi de l’accélération de l’augmentation de la durée d’assurance prise en compte dans le calcul de la pension (i. e. durée passée de 150 trimestres jusqu’en 1993 à, peut-être, 172 trimestres d’ici 2027 et plus par la suite). Il en ira ainsi aussi du recul de l’âge de départ possible au taux plein (i. e. d’abord de 60 à 62 ans décidé lors de la réforme Woerth de 2010, puis peut-être, de 62 à 64 ans d’ici 2030, en attendant 67 et même – pendant qu’on y est ! – 70 ans si cette folle dérive réformatrice n’est pas stoppée). Tout cela, avec d’autres mesures encore, affaiblit le droit à retraite créant parmi les retraités les conditions propices à une plus grande pauvreté et à de plus grandes inégalités : celles et ceux qui le peuvent sont en effet déjà incités à recourir à divers placements en produits immobiliers ou d’épargne.
Cette analyse fondée doit être réinscrite dans le sens profond que le projet réformateur prend sur le moyen-long terme. En modifiant tous les paramètres servant au calcul des pensions (y compris leur indexation), il revient à transformer la morphologie française des pensions. Les réformes « paramétriques » qui s’accumulent sont une seule et même contre-réforme structurelle du système de retraite français. Il s’agit de construire un droit à un montant de pension déterminé en quasi-totalité par les cotisations versées durant au moins quatre décennies d’assujettissement au marché du travail. Et cela, au nom de la philosophie contributive individualiste du « j’ai cotisé tant, j’ai droit à tant » qui est au cœur des régimes en points comme ceux relatifs aux pensions complémentaires ou celles des professions libérales. Dans les régimes en points, qui ne représentent que le quart des prestations servies chaque année, la logique qui s’impose est celle d’un revenu différé : ma future pension, comme revenu susceptible d’assurer mon pouvoir d’achat, est censée être le différé de mes cotisations passées via un cumul de points-retraite. C’est là ce que M. Édouard Philippe, alors Premier ministre, désirait infliger aux Français. Ce fut un échec. Mais que cherchait-il à remplacer ? L’essentiel, à savoir les régimes par annuités qui versent aujourd’hui encore une grande majorité des pensions et qui ont vocation à maintenir durant toute la retraite le niveau de qualification – du poste ou de l’emploi pour le privé ; de la personne via le grade dans le public – atteint par l’intéressé durant sa vie active. La logique véritable ici est celle d’une pension-salaire continué reconnaissant la qualification du salarié jusqu’à la mort. En effet, indexée sur l’évolution des salaires, la pension est alors calculée à partir des dix meilleures années de salaires de l’assuré dans le privé ou des six derniers mois de traitement dans le public et ce, sur la base d’une durée d’assurance – déjà trop longue – de 37,5 annuités. Construite sur le modèle de la pension des fonctionnaires civils et des militaires – modèle qui se diffusera à tout le personnel des services publics (territoriaux, hospitaliers, PTT, RATP, SNCF, EDF-GDF, etc.) –, la pension-salaire continué concerne aussi les salariés du secteur privé mais de façon limitée – notamment pour les cadres – puisque l’extension de leur pension dite « de base » servie par un régime qui devait être « général » sera contrecarrée par la généralisation d’une pension complémentaire en points[15].
Malgré ces limites d’un système en devenir, les régimes en salaire continué mettaient à distance la philosophie contributive de grippe-sou que je viens d’évoquer – philosophie à distinguer de la contribution ouvrière, autrement dit la cotisation salariale, qui fut inventée non pas pour déterminer un montant de pension mais pour justifier une obligation de cotiser valable pour ces deux adversaires sociaux que sont les salariés et leur employeur. Par la même occasion, cette contribution a rendu légitime la présence des représentants des travailleurs dans la gestion de caisses qui n’étaient plus sous la tutelle d’un souverain-patron. La cotisation sociale a donc une origine et des effets progressistes : ouvrir un droit ; associer les intéressés à la gestion des caisses ; et enfin, solvabiliser une telle population qu’elle va générer ainsi au fil des années un nombre incalculable d’activités et d’emplois. Nous sommes donc loin de la cotisation-sanction des réformateurs, à savoir une « charge » ennemie de l’emploi, qui, faute de pouvoir être totalement supprimée, doit au moins servir à déterminer un montant exact de pension, le plus bas et le moins longtemps possible.
Voilà pour la philosophie disons a-contributive et collective du salaire continué. Mais qu’en est-il pratiquement ? Les retraités – du moins, les quelques millions disposant des ressources nécessaires – donnent à voir depuis un demi-siècle une réalité sociale révolutionnaire. Ce sont des retraités-actifs travaillant comme ils l’entendent dans des activités librement choisies : ici, de l’associatif, là, du politique local ; ici, de la militance, là, du care ou de l’éducatif, etc. Et tout cela, avec l’assurance tranquille que leur autorise une pension incessible et insaisissable respectueuse d’une qualification acquise et, lorsqu’elle était indexée sur l’évolution des salaires, maintenue jusqu’à la mort. C’est donc bien, en premier lieu, le salaire continué des salariés du privé et du public qui est attaqué par toutes les réformes depuis l’indexation sur les prix des pensions et des salaires portés au compte de l’assuré à partir de 1987 jusqu’au mauvais cru 2023. Certes, l’affaiblissement du revenu différé pratiqué dans les régimes en points accompagne cette dynamique régressive mais l’objectif réformateur reste bien à terme de généraliser ce modèle[16].
L’article 1er de la loi du 14 avril apparaît enfin dans toute son épaisseur : mettre fin à la possibilité de disposer d’un statut et d’une pension-salaire continué proche de ce qui est en pratique pour les fonctionnaires qui, on l’a dit, seront les prochains sur la liste. Mais encore une fois, pourquoi une telle détermination à en finir avec ces deux innovations salariales ? En payant les personnes, via la pension ou le grade, pour ce qu’elles sont et non pour ce qu’elles font, le salaire continué et les statuts les libèrent du marché du travail : ainsi, en France en ce début de xxie siècle, plus de vingt millions d’hommes et de femmes dans l’âge adulte se trouvent peu ou prou émancipés de cette institution indispensable au fonctionnement optimal du mode de production capitaliste. Pour la bourgeoisie, cela est intolérable et elle a bien raison : les productions publiques ou sociales – permises par ces quelques garanties acquises de haute lutte – qui sortent de son giron sont une subversion en acte de son pouvoir sur le travail[17]. Il faut donc de son point de vue : en finir avec cette « économie molle » des fonctions et services publics ; en finir avec ces agents qui, comme chacun sait, « ne travaillent pas ». Et le retraité dans cette affaire ? Il a vocation à n’être qu’un ancien travailleur inactif qui – grâce à une prévoyance publique (en revenu différé) complétée par une prévoyance privée (en produits d’épargne) ou, s’il n’a pas assez cotisé, grâce à une solidarité nationale minimale – doit pouvoir jouir de biens de consommation durant une petite décennie avant la mort, avec, si possible, un court passage par un Ehpad… privé, cela va de soi. Nos réformateurs-bourgeois l’ont bien compris : le pouvoir sur le travail que donne ou est susceptible de donner un salaire attaché à la personne même du travailleur, qu’il soit agent ou retraité, représente une telle subversion du mode de production capitaliste qu’ils ont tout intérêt à le tuer dans l’œuf afin que nous n’ayons pas l’outrecuidance de mettre à l’ordre du jour le nécessaire débat pour son éventuelle amélioration et extension à toutes et tous[18].
[1] Cet article 1er annonce aussi la suppression du micro-surrégime de retraite des membres du Conseil économique, social et environnemental (CESE) mais ce point étant, à l’image dudit « régime », anecdotique, il n’en est pas question ici. Par ailleurs, à l’heure où j’écris, la Première ministre n’a rien supprimé du tout, elle a juste, par courrier, enjoint le CESE à modifier le règlement de son micro-surrégime.
[2] Cf. « loi no 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 » ainsi que les décrets du 28 juillet 2023 (no 2023-689 à no 2023-693) relatifs aux régimes évoqués ici.
[3] Plus largement, sur la signification des PLFSS depuis les ordonnances Juppé de 1995-1996, lire Nicolas Da Silva, La bataille de la Sécu. Une histoire du système de santé, La fabrique éditions, Paris, 2022.
[4] Rappelons qu’avant le recours au troisième alinéa de l’article 49 de la Constitution, le gouvernement – fébrile et sans majorité parlementaire – a tenté par tous les moyens d’écourter le temps d’étude de son texte par le Parlement français en mobilisant les articles 47-1 et 44.
[5] En plus d’être creuse, notons bien que la formulation est fautive – pour ne pas dire fallacieuse – puisqu’il serait plus juste de dire, même si c’est un raccourci (cf. infra), que ce qui est au « cœur de notre modèle social », c’est justement la généralisation d’avancées conquises par des régimes pionniers accompagnant notamment le développement des services publics, régimes qui seront dits ensuite « spéciaux ». Cf. Michel Pigenet (dir.), Retraites. Une histoire des régimes spéciaux, ESF éditeur, Issy-les-Moulineaux, 2008.
[6] En matière de compensations inter-régimes, les régimes relatifs à la RATP, à EDF-GDF et à la Banque de France sont tendanciellement des « régimes contributeurs », cf. les rapports annuels intitulés Les Comptes de la Sécurité Sociale.
[7] Cf. Jacques Attali (sous la présidence de), Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française, XO Éditions, La Documentation française, Paris, 2008.
[8] Sur ce mouvement, cf. Bernard Friot, Puissances du salariat, éditions Points, Paris, [1re éd. : La Dispute, Paris, 1998] 2021 & Claude Didry, L’institution du travail. Droit et salariat dans l’histoire, La Dispute, Paris, 2016.
[9] Cf. Karl Polanyi, La Grande Transformation. Aux origines politiques et économiques de notre temps, Gallimard, coll. « Bibliothèque des sciences humaines », Paris, [1re éd. : 1944] 1983.
[10] « Ce n’est pas la bourgeoisie française qui régnait sous Louis-Philippe, mais seulement une fraction de celle-ci, banquiers, rois de la Bourse, rois des chemins de fer, propriétaires des mines de charbon et de fer, de forêts, une partie de la propriété foncière ralliée à eux – en un mot : l’aristocratie financière. Elle était installée sur le trône : elle dictait les lois aux Chambres, elle distribuait les charges publiques, du ministère au bureau de tabac. », Karl Marx, Les Luttes de classe en France. 1848-1850, Gallimard, Folio, Paris, [1re éd. : 1850] 1994, p. 10.
[11] Sur le prétendu « choc démographique » d’hier, cf. Nicolas Castel, La retraite des syndicats, « chapitre vii. Légitimer et poursuivre la réforme : les rapports et leur réception syndicale à la fin des années 1990 », La Dispute, Paris, p. 193-239 ; et, sur la mise en dette perpétuelle du pays, cf. Benjamin Lemoine, L’ordre de la dette. Enquête sur les infortunes de l’État et la prospérité du marché, Éditions La Découverte, Paris, 2016.
[12] Pour un bref rappel au sujet de la contre-réforme précédente, cf. Nicolas Castel, « Un minimum garanti pour réduire les pensions au maximum », Le Monde, 76e année, no 23 322, vendredi 3 janvier 2020. Pour un démontage en direct au sujet de la présente contre-réforme, cf. l’intervention de Michaël Zemmour dans le Grand entretien de France Inter du mardi 7 février 2023.
[13] Cf. Nicolas Castel, « Salaire ou revenu différé ? Vers un nouveau système de retraite », Revue Française de Sociologie, Vol. 51, no 1, Ophrys, janvier-mars 2010.
[14] Cf. le rapport « Pour un système universel de retraite. Préconisations de Jean-Paul Delevoye, Haut-Commissaire à la réforme des retraites », 18 juillet 2019.
[15] Cf. Nicolas Castel et Bernard Friot (sous la dir.), Retraites : généraliser le droit au salaire, Éditions du Croquant, Vulaines-sur-Seine, 2022.
[16] Via des points ou des comptes notionnels comme Antoine Bozio et Thomas Piketty le proposent dans leur opuscule Pour un nouveau système de retraite. Des comptes individuels de cotisations financés par répartition, Éditions Rue d’Ulm/Presses de l’École normale supérieure, Paris, 2008.
[17] Cf. Bernard Friot, Prenons le pouvoir sur nos retraites, La Dispute, Paris, 2023.
[18] Cf. Bernard Friot et Frédéric Lordon, En travail. Conversations sur le communisme, La Dispute, Paris, 2021.